COMPTE-RENDUS DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES ET DÉLIBÉRATIONS

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Ordre Du Jour 3 mars 2026
Publié le 26/02/2026 à 11:02 par Communauté de Communes du Haut-Chablais
Ordre Du Jour 3 mars 2026

2026-03-03 CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Publié le 26/02/2026 à 10:57 par Communauté de Communes du Haut-Chablais
26-01-20 Liste des délibérations prises
003- Création d'un emploi non permanent de responsable Voirie pour accroissement temporaire d'act.
004- Création d’un emploi non permanent de technicien(ne) Sentiers dans le cadre d'un contrat de pro
005- Création d'emplois non permanents d’agents techniques pour accroissement d'activité
006- DDVA – Création d'emplois non permanents d'hotes(ses) de caisse polyvalent(e)s pour accroisseme
007- Prolongation de l’emploi non permanent de médiateur(rice) culturel(le) itinérant dans le cadre
008- Création d’un emploi non permanent d'écogarde pour accroissement saisonnier d'activité
009- Contrat assurance statutaire et convention participation prévoyance – Mandat au CDG74
010- Sécurisation du sentier des Bords de Dranse au Vernay-Bron – Demande de subvention au CD74
011- Culture – Dépôt d’un dossier INTERREG pour le projet de Chemin des abbayes
012- Conception, création, impression, fabrication et livraison des supports de communication de la
013- Travaux d'entretien de voirie - Constitution d'un groupement de commande avec la commune de Mor
014- Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 3 mars 2026

2025-01-20 CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Publié le 14/01/2026 à 15:32
187- Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 20 janvier 2026

2025-12-16 CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Publié le 22/12/2025 à 09:13
PV séance 25-11-25

2025-11-25 CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Publié le 22/12/2025 à 09:09
25-12-16 Liste des délibérations prises
169- Accord-cadre de travaux d’entretien de voirie – Approbation d’un protocole d'accord transaction
171- Modification n° 18 des statuts de la CCHC
172- Culture – Convention d’appui au PCT
173- Urbanisme – Création d’un emploi permanent d’instructeur(rice) des ADS
174- Urbanisme – Création d'un emploi non permanent d’instructeur(rice) des ADS pour accroissement t
175- Création d’un emploi permanent de DST
176- France Services – Création d’un emploi permanent de conseiller(ère)
177- Petite enfance – Création d’un emploi permanent de coordinateur(rice) du RPE
178- Crèches – Subventions 2026
179- Ecoles de musique – Subventions 2026
180- Tourisme – Approbation du budget primitif 2026 de l’OTVA
181- Tourisme – Approbation du budget primitif 2026 de l’OTAdL
182- Travaux de voirie – Versement d’un fonds de concours par la commune de Morzine
183- Incinération des refus de tri issus de la collecte sélective – Convention pour le traitement à
184- Ecoles de musique – Passation de nouvelles conventions d’occupation avec les communes et les as
185- Crèches – Passation d’une nouvelle convention d’occupation avec la commune de Morzine et d’un b
186- Santé – Passation de conventions avec la SISA de la vallée du Brevon et la SISA la Jovanetienn

2025-12-16 CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Publié le 15/12/2025 à 15:34
PV de séance - Réunion CCHC du 14 octobre 2025.pdf

2025-10-14 CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Publié le 15/12/2025 à 15:29
Délibération 136 - du 16 septembre 2025

2025-09-16 CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Publié le 15/12/2025 à 15:05
Liste-délibération-25112025

2025-11-25 CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Publié le 15/12/2025 à 09:53
ODJ 16 décembre 2025

2025-12-16 CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Publié le 28/11/2025 à 10:07
25-10-14 Liste des délibérations prises
138- Culture - Projet du Chemin des Abbayes
139- Services techniques – Création d'emplois non permanents d'agents techniques pour accroissement
140- Urbanisme – Création d'un emploi non permanent d’instructeur(rice) des ADS pour accroissement t
141- Culture – Création d'un emploi non permanent de médiateur(rice) culturel(le) pour accroissement
142- Ressources humaines – Modification du RIFSEEP
143- Accueil des travailleurs saisonniers - Nouveaux tarifs pour la location des logements de la rés
145- Délégation à la Présidente pour délivrer les avis conformes prévus à l’article L. 152-6-5 du Co
146- SIAC – Modification des statuts
148- Sentiers - Demande de financement au Département pour les panneaux de départ
149- Construction du local du RPE - Demande de subvention à l'Etat et à la CAF74
150- DDVA - Nouveaux tarifs
151- Musées de Bellevaux – Nouveaux tarifs
152- Conception, création, impression, fabrication et livraison des supports de communication de la
153- Marchés publics – Travaux de signalisation horizontale – Avenants au marché en cours
154- Marchés publics – Réaménagement de la microcrèche de La Baume - Avenant au marché en cours
155- Désignation des délégués à l'EHPAD du Haut-Chablais
156- Sécurisation de l’arrêt de car « Bioge » sur la RD 902 – Convention avec le Département
157- Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 25 novembre 2025

2025-10-14 CONSEIL COMMUNAUTAIRE