délibérations 14 octobre 2025

Publié le 28/11/2025 à 10:07

25-10-14 Liste des délibérations prises

138- Culture - Projet du Chemin des Abbayes

139- Services techniques – Création d'emplois non permanents d'agents techniques pour accroissement

140- Urbanisme – Création d'un emploi non permanent d’instructeur(rice) des ADS pour accroissement t

141- Culture – Création d'un emploi non permanent de médiateur(rice) culturel(le) pour accroissement

142- Ressources humaines – Modification du RIFSEEP

143- Accueil des travailleurs saisonniers - Nouveaux tarifs pour la location des logements de la rés

145- Délégation à la Présidente pour délivrer les avis conformes prévus à l’article L. 152-6-5 du Co

146- SIAC – Modification des statuts

148- Sentiers - Demande de financement au Département pour les panneaux de départ

149- Construction du local du RPE - Demande de subvention à l'Etat et à la CAF74

150- DDVA - Nouveaux tarifs

151- Musées de Bellevaux – Nouveaux tarifs

152- Conception, création, impression, fabrication et livraison des supports de communication de la

153- Marchés publics – Travaux de signalisation horizontale – Avenants au marché en cours

154- Marchés publics – Réaménagement de la microcrèche de La Baume - Avenant au marché en cours

155- Désignation des délégués à l'EHPAD du Haut-Chablais

156- Sécurisation de l’arrêt de car « Bioge » sur la RD 902 – Convention avec le Département

157- Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 25 novembre 2025