Délibération du 16 septembre 2025

Publié le 14/10/2025

25-09-16 Liste des délibérations prises

123- Marchés publics – Aménagement de la place de l'église à Essert-Romand – Attribution du marché

124- Marchés publics – Construction du nouveau siège social de la CCHC – Attribution du marché

125- Marchés publics – Réaménagement de la microcrèche de La Baume – Avenants au marché en cours

126- Marchés publics – Extension de la MSP du Brevon – Avenant n° 3 au lot n° 8

127- Marchés publics – Restructuration du centre de vacances de Chelles à Saint Jean d’Aulps – Avena

128- Subventions 2025

129- Répartition de la contribution au FPIC pour 2025

130- Sentiers – Demande de subvention au CD74 pour des travaux réalisés en 2025

131- MSP de la Vallée d’Aulps et du Brevon – Fixation de nouveaux tarifs de location des locaux prof

132- MSP du Brevon – Passation d’une nouvelle convention avec la commune de Lullin pour la gestion d

133- Accueil des travailleurs saisonniers – Nouveaux tarifs pour la location à l’année des logements

134- Mobilité – Participation financière de la Région pour la navette touristique mise en place pend

135- Transport scolaire - Avenant n° 2 à la convention passée avec la Région pour la mise à disposit