Compte-rendus des Conseils Communautaires et délibérations

✅Ordre du jour

✅Procès Verbal

✅Ordre du jour

✅Procès Verbal

✅03/03/2026 Liste des délibérations prises

✅Ordre du jour

✅Procès Verbal

✅23/04/26 Liste des délibérations prises

044- Indemnités de fonctions des élus

045- Modalités d’élection des représentants de Haut-Chablais Interco au sein des syndicats mixtes dont elle est membre

046- Election de nouveaux délégués au SIAC

047- Contrat de rivière des Dranses et de l’est lémanique – Désignation d’un représentant du Président au comité

048- PAEC du Chablais - Désignation des représentants de Haut-Chablais Interco au COPIL

049- GAL du Nord des Alpes - Désignation des représentants de Haut-Chablais Interco au comité de programmation

050- Election des représentants de Haut-Chablais Interco au SM3A

051- Election des représentants de Haut-Chablais Interco au STOC

052- SYANE - Désignation des représentants de Haut-Chablais Interco

053- Désignation des représentants de Haut-Chablais Interco au syndicat mixte de l’abattoir public de Haute-Savoie

054- EPF de Haute-Savoie - Désignation des représentants de Haut-Chablais Interco à l’AG et au CA

055- La Foncière de Haute-Savoie - Désignation des représentants de Haut-Chablais Interco

056- Chablais Habitat - Désignation des représentants de Haut-Chablais Interco

057- Désignation d’un représentant de la Haut-Chablais Interco dans les commissions d’attribution des gestionnaire de logements sociaux

058- Désignation des représentants de Haut-Chablais Interco à l’Agence Économique du Chablais

059- Désignation des représentants de Haut-Chablais Interco à Initiative Chablais

060- OTVA – Désignation des membres du Comité de Direction

060bis- OTVA – Désignation des membres du Comité de Direction

061- OTAdL – Désignation des membres du Comité de Direction

062- RGD Savoie Mont-Blanc – Désignation des représentants de Haut-Chablais Interco

063- CEREMA - Désignation des représentants de Haut-Chablais Interco

064- Mission Locale Jeunes du Chablais Désignation des représentants de Haut-Chablais Interco

065- Désignation d’un représentant de Haut-Chablais Interco à l’association MSP Multisite du Brevon

066- Désignation des délégués à l'EHPAD du Haut-Chablais

067- Collège Henri Corbet - Désignation de des représentants de Haut-Chablais Interco au conseil d’administration

068- Site Natura 2000 du Roc d’Enfer - Désignation d'un représentant du Président au COPIL

069- PPT du Roc d’Enfer - Désignation des représentants de Haut-Chablais Interco au COPIL

070- Désignation des représentants de Haut-Chablais Interco au Cluster Eau Lémanique Evian

071- CNAS - Désignation d’un délégué des élus et d’un délégué des agents

072- Élection des membres de la CAO

073- Groupement de commande pour le tri des emballages – Désignation de représentants au comité de pilotage et à la CAO

074- Création d'une commission de contrôle financier

075- Choix du lieu de la réunion du conseil communautaire du 19 mai 2026

✅Ordre du jour

✅Procès Verbal

✅09/04/2026 Liste des délibérations prises

037- Installation du conseil communautaire

038- Election du Président

039- Fixation du nombre de Vice-présidents

040- Election des Vice-présidents

041- Fixation du nombre des autres membres du bureau communautaire

042- Election de l'autre membre du bureau communautaire

043- Délégation d'attributions au Président

✅Ordre du jour

✅Procès Verbal

✅03/03/2026 Liste des délibérations prises

015- Budget annexe DDVA - Vote du budget primitif 2026

016- Budget annexe SPANC - Vote du budget primitif 2026

017- Budget annexe ZAE du Vernay-Bron - Vote du budget primitif 2026

018- Budget annexe ZAE de Moulin Dessailly - Vote du budget primitif 2026

019- Budget annexe ZAE des Lanches - Vote du budget primitif 2026

020- Vote des taux des taxes directes locales pour 2026

021- Vote des taux de la TEOM pour 2026

022- GEMAPI – Fixation du produit de la taxe pour 2026

023- Budget principal - Vote du budget primitif 2026

024- Attribution d’une subvention à la Croix Rouge Française pour l’acquisition d’un nouveau véhicule d’intervention

025- Remise en état du sentier des Bords de Dranse aux Dérèches – Demande de subvention au CD74

026- Remise en état des équipements des sites de Chavan et de la Croix des Chartreux – Demande de subvention au CD74

027- CDAS 2026 – Modernisation de l’ascenseur des Haut-Forts à Avoriaz

028- CDAS 2026 - Etudes pour l'itinéraire cyclo-piéton du Brevon

029- Nouveaux tarifs pour la location des logements de la résidence La Jovanétienne

030- DDVA – Nouveaux tarifs

031- Musées de Bellevaux – Nouveaux tarifs

032- Réalisation d’un PAV à proximité de l’EHPAD à Saint Jean d’Aulps - Avenant à la convention de maîtrise d’ouvrage unique passée avec l’OPH74

033- Modification n° 3 de l’intérêt communautaire

034- Marché public – Travaux d'entretien de voirie

035- Marchés publics – Restructuration du centre de vacances de Chelles à Saint Jean d’Aulps – Avenants aux marché en cours2

036- Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 2 avril 2026

✅Ordre du jour

✅Procès Verbal

✅20/01/2026 Liste des délibérations prises

001- PLUi-H - Prescription de la modification n° 5'

002- PLUi-H - Prescription de la modification n° 6'

003- Création d'un emploi non permanent de responsable Voirie pour accroissement temporaire d'activité

004- Création d’un emploi non permanent de technicien(ne) Sentiers dans le cadre d'un contrat de projet

005- Création d'emplois non permanents d’agents techniques pour accroissement d'activité

006- DDVA – Création d'emplois non permanents d'hotes(ses) de caisse polyvalent(e)s pour accroissement saisonnier d'activité

007- Prolongation de l’emploi non permanent de médiateur(rice) culturel(le) itinérant dans le cadre d'un contrat de projet

008- Création d’un emploi non permanent d'écogarde pour accroissement saisonnier d'activité

009- Contrat assurance statutaire et convention participation prévoyance – Mandat au CDG74

010- Sécurisation du sentier des Bords de Dranse au Vernay-Bron – Demande de subvention au CD74

011- Culture – Dépôt d’un dossier INTERREG pour le projet de Chemin des abbayes

012- Conception, création, impression, fabrication et livraison des supports de communication de la CCHC - Modifications du marché

013- Travaux d'entretien de voirie - Constitution d'un groupement de commande avec la commune de Morzine

014- Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 3 mars 2026

✅Ordre du jour

✅16/12/2026 Liste des délibérations prises

169- Accord-cadre de travaux d’entretien de voirie – Approbation d’un protocole d'accord transactionnel

171- Modification n° 18 des statuts de la CCHC

172- Culture – Convention d’appui au PCT

173- Urbanisme – Création d’un emploi permanent d’instructeur(rice) des ADS

174- Urbanisme – Création d'un emploi non permanent d’instructeur(rice) des ADS pour accroissement temporaire d'activité

175- Création d’un emploi permanent de DST

176- France Services – Création d’un emploi permanent de conseiller(ère)

177- Petite enfance – Création d’un emploi permanent de coordinateur(rice) du RPE

178- Crèches – Subventions 2026

179- Ecoles de musique – Subventions 2026

180- Tourisme – Approbation du budget primitif 2026 de l’OTVA

181- Tourisme – Approbation du budget primitif 2026 de l’OTAdL

182- Travaux de voirie – Versement d’un fonds de concours par la commune de Morzine

183- Incinération des refus de tri issus de la collecte sélective – Convention pour le traitement à l'UVE du SIVALOR à Valserhône

184- Ecoles de musique – Passation de nouvelles conventions d’occupation avec les communes et les associations gestionnaires

185- Crèches – Passation d’une nouvelle convention d’occupation avec la commune de Morzine et d’un bail emphytéotique avec la commune des Gets

186- Santé – Passation de conventions avec la SISA de la vallée du Brevon et la SISA la Jovanetienne pour 2026

✅Ordre du jour

✅Procès Verbal

✅Liste des délibérations prises

158-Renouvellement de la CTG du Haut-Chablais 2026-2030

159- Studios à Avoriaz – Tarifs des équipements mis à disposition

160- Approbation du rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets

161- Approbation du rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif

162- Participation au financement de la protection complémentaire des agents

163- Remise en état du site de l’ancien dépôt de matériaux inertes de La Baume – Versement d’un fonds de concours à la commune

164- Créances éteintes et admission en non-valeur de créances irrécouvrables

165- Budget principal 2025 – Décision modificative n° 1

166- Budget annexe SPANC – Décision modificative n° 1

167- Transport scolaire – Tarifs 2025-2026

168- Travaux de voirie – Versement d’un fonds de concours par la commune de Reyvroz

169- Accord-cadre de travaux d’entretien de voirie – Approbation d’un protocole d'accord transactionnel

170- Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 16 décembre 2025

✅Ordre du jour

✅Procès Verbal

✅Liste des délibérations prises

138- Culture - Projet du Chemin des Abbayes

139- Services techniques – Création d'emplois non permanents d'agents techniques pour accroissement

140- Urbanisme – Création d'un emploi non permanent d’instructeur(rice) des ADS pour accroissement temporaire d'activité

141- Culture – Création d'un emploi non permanent de médiateur(rice) culturel(le) pour accroissement temporaire d'activité

142- Ressources humaines – Modification du RIFSEEP

143- Accueil des travailleurs saisonniers - Nouveaux tarifs pour la location des logements de la résidence la Jovanétienne

145- Délégation à la Présidente pour délivrer les avis conformes prévus à l’article L. 152-6-5 du Code de l'Urbanisme

146- SIAC – Modification des statuts

148- Sentiers - Demande de financement au Département pour les panneaux de départ

149- Construction du local du RPE - Demande de subvention à l'Etat et à la CAF74

150- DDVA - Nouveaux tarifs

151- Musées de Bellevaux – Nouveaux tarifs

152- Conception, création, impression, fabrication et livraison des supports de communication de la CCHC – Attribution du marché

153- Marchés publics – Travaux de signalisation horizontale – Avenants au marché en cours

154- Marchés publics – Réaménagement de la microcrèche de La Baume - Avenant au marché en cours

155- Désignation des délégués à l'EHPAD du Haut-Chablais

156- Sécurisation de l’arrêt de car « Bioge » sur la RD 902 – Convention avec le Département

157- Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 25 novembre 2025

✅Ordre du jour

✅Procès Verbal

✅Délibérations :

123- Marchés publics – Aménagement de la place de l'église à Essert-Romand – Attribution du marché

124- Marchés publics – Construction du nouveau siège social de la CCHC – Attribution du marché

125- Marchés publics – Réaménagement de la microcrèche de La Baume – Avenants au marché en cours

126- Marchés publics – Extension de la MSP du Brevon – Avenant n° 3 au lot n° 8

127- Marchés publics – Restructuration du centre de vacances de Chelles à Saint Jean d’Aulps – Avenants aux marché en cours

128- Subventions 2025

129- Répartition de la contribution au FPIC pour 2025

130- Sentiers – Demande de subvention au CD74 pour des travaux réalisés en 2025

131- MSP de la Vallée d’Aulps et du Brevon – Fixation de nouveaux tarifs de location des locaux professionnels

132- MSP du Brevon – Passation d’une nouvelle convention avec la commune de Lullin pour la gestion du bâtiment

133- Accueil des travailleurs saisonniers – Nouveaux tarifs pour la location à l’année des logements de la résidence La Jovanétienne

134- Mobilité – Participation financière de la Région pour la navette touristique mise en place pendant les vacances d'hiver 2024-2025

135- Transport scolaire - Avenant n° 2 à la convention passée avec la Région pour la mise à disposition d’une navette électrique

136- ZAE de Moulin Desaillys - Constitution de servitudes et charges réelles

137- Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 14 octobre 2025

COMPTE-RENDUS DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES ET DÉLIBÉRATIONS

Actes administratifs

COMPTE-RENDUS DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES ET DÉLIBÉRATIONS

Actes administratifs

Conseil Communautaire 07/07/2026

Conseil Communautaire du 09/06/2026

Conseil Communautaire du 19/05/2026

Conseil Communautaire du 23/04/2026

Conseil Communautaire du 09/04/2026

Conseil Communautaire du 03/03/2026

Conseil Communautaire du 20/01/2026

Conseil Communautaire du 16/12/2025

Conseil Communautaire du 25/11/2025

Conseil Communautaire du 14/10/2025

Conseil Communautaire du 16/09/2025